Règlements

Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.

Fonctionnel Toujours activé

Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’internaute, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.

Préférences

L’accès ou le stockage technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’internaute.

Statistiques

Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.

Marketing

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’internaute sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.

Règlements

Règlement des constructions + modifications articles 30-31

Règlement d'utilisation de la salle paroissiale

Règlement d'encouragement à la rénovation et à la sauvegarde des bâtiments

Modification partielle RCCZ, articles 30 et 31

Règlement Vétroz Les Grands Crus

Modification partielle du Règlement des constructions - (art. 30 et 31)

Règlement communal d'utilisation du domaine public pour la fourniture d'énergie

Règlement communal d’organisation

Règlement de police

Règlement du cimetière

Règlement du conseil général - indemnités et vacations

Règlement du corps des sapeurs-pompiers Lizerne

Règlement EMCR des Coteaux du Soleil

Règlement interne d'organisation communale 2021-2024

Règlement pour la fondation d'une nouvelle société régionale d'approvisionnement et de distribution d'énergie électrique

Règlement sur l'énergie renouvelable

Règlement sur l'utilisation du domaine public pour la fourniture d'énergie électrique

Règlement sur la gestion des déchets

Règlement sur le prélèvement des droits de mutations communaux additionnels

Taxes communales 2022

Commune de Vétroz

Heures d’ouverture

Services de piquet